Dernière mise à jour : 6 mars 2026
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site planet-zero-nuisible.fr les informations suivantes :
Raison sociale : Planet Zéro Nuisible (à compléter)
Forme juridique : [SARL/SAS/Auto-entrepreneur] (à compléter)
Siège social : [Adresse complète] (à compléter)
SIRET : [Numéro SIRET] (à compléter)
TVA intracommunautaire : [Numéro TVA] (à compléter)
Téléphone : +33 X XX XX XX XX (à compléter)
Email : contact@planet-zero-nuisible.fr
Directeur de publication : [Nom du directeur] (à compléter)
Planet Zéro Nuisible est certifié Certibiocide 2026 conformément à la réglementation en vigueur sur l'utilisation des produits biocides professionnels.
Numéro de certification : [À compléter]
Assurance responsabilité civile professionnelle : [Nom de l'assureur + N° de contrat] (à compléter)
Hébergeur : Netlify, Inc.
Adresse : 2325 3rd Street, Suite 296, San Francisco, CA 94107, USA
Site web : www.netlify.com
L'ensemble du contenu du site planet-zero-nuisible.fr (structure, textes, logos, images, vidéos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de Planet Zéro Nuisible, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Planet Zéro Nuisible.
Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.
Planet Zéro Nuisible s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis.
Toutefois, Planet Zéro Nuisible ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Planet Zéro Nuisible n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
L'existence d'un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu.
Planet Zéro Nuisible met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et l'accessibilité du site 24h/24 et 7j/7. Néanmoins, Planet Zéro Nuisible se réserve le droit d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du site, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
Les informations recueillies sur ce site sont nécessaires à la gestion de votre demande de devis et/ou à la prise de contact avec nos services. Elles sont destinées à Planet Zéro Nuisible et ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans votre consentement préalable.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données personnelles, ainsi que d'un droit à la limitation du traitement vous concernant.
Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l'adresse email suivante : contact@planet-zero-nuisible.fr ou par courrier postal à l'adresse du siège social.
Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.
Le site planet-zero-nuisible.fr peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et mesurer l'audience du site.
Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette).
Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies depuis les paramètres de votre navigateur. Toutefois, cette désactivation peut affecter votre expérience de navigation sur le site.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents conformément aux règles de droit commun.
Conception et développement : Planet Zéro Nuisible
Icônes : Font Awesome
Polices : Google Fonts (Inter, Poppins)
Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :